Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATURAL ALPAGA
SARL ART ATLAS, SARL

Numéro de dépôt :
4168769
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NATURAL ALPAGA de ART ATLAS

Présentation de la marque NATURAL ALPAGA

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURAL ALPAGA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ATLAS domicilié(e) 10 HAMEAU LES FOSSES - 10360 - SAINT-USAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 988 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. THÉRÈSE THÉVENIN domicilié(e) 10 HAMEAU LES FOSSES - 10360 - SAINT-USAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ART ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : AMAZONIA COTON


SARL ART ATLAS, SARL - 10 HAMEAU LES FOSSES - 10360 - SAINT-USAGE - France - SIREN 409988011


Mme. THÉRÈSE THÉVENIN - 10 HAMEAU LES FOSSES - 10360 - SAINT-USAGE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681931 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.